Lueur Atelier SAS — capital social 12 000 € — 21 rue Imbert-Colomès, 69001 Lyon — SIREN 932 420 003 — SIRET 932 420 003 00018 — TVA FR17 932420003 — RCS Lyon. Directrice de publication : Claire Montfort. Contact : [email protected].
Le périmètre, le stylisme, la journée de prise de vue, les livrables, les révisions, le calendrier et les droits d’usage sont définis dans le devis accepté. La réservation devient ferme selon les conditions d’acompte indiquées.
Les coûts engagés lors d’un report tardif peuvent être facturés. Les fichiers sont livrés dans les formats convenus. Les sources sont conservées pendant la durée indiquée au devis; le client conserve ses fichiers livrés.
Les photographies restent protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Seuls les usages, supports, territoires et durées expressément cédés sont autorisés. Le client garantit ses droits sur les objets et éléments confiés.
La responsabilité est limitée aux dommages directs prévisibles. Une résolution amiable est recherchée avant toute procédure. Les consommateurs conservent leurs droits et voies de médiation; le droit français s’applique.